Reprise/continuation des chantiers : Synthèse en complément du Guide des bonnes pratiques de l'OPPBTP
Cher adhérent,
Nous vous avons transmis le guide tant attendu de l'OPPBTP. Ce guide réalisé par l'OPPBTP a reçu l'agrément des ministères de la Transition écologique et solidaire, de la Ville et du Logement, des Solidarités et de la Santé, et du Travail, mais n'a pas (encore ?) été validé par les organisations syndicales de salariés.
Ce guide a pour vocation de recenser les consignes que vous devez prendre afin de protéger votre santé et celle de vos salariés face au risque de contamination.
Comme nous avons déjà pu vous l'indiquer, ce guide n'est aucunement une obligation pour votre entreprise de reprendre vos chantiers. Il vous permet d'apprécier, chantier par chantier, si vous êtes en mesure ou non de respecter les préconisations sanitaires.
Bien évidemment vous restez libre de vos choix, reprise ou non, continuité ou non, c'est à vous d'évaluer la faisabilité, les risques ...
Nous sommes à vos côtés pour vous guider, vous accompagner mais aucunement pour vous dicter une conduite.
Ce guide officiel de recommandations contient des fiches pratiques qui soit détaillent certaines dispositions pour protéger les salariés, soit constituent des outils pratiques à votre intention pour vous aider dans la mise en œuvre de ces recommandations et pour vous permettre d'en garder la traçabilité.
Principaux points à retenir :
Les gestes barrières et principales mesures à respecter (afficher les consignes sanitaires)
■ Respect d'une distance minimale d'un mètre entre les personnes à tout moment
■ Lavage approfondi et fréquent des mains à l'eau et au savon liquide
■ Le port du masque (a minima chirurgical) et des lunettes est obligatoire dans les cas suivants :
□ travail à moins d'un mètre d'une autre personne
□ intervention chez une personne malade
□ intervention chez une personne à risque de santé
■ Dans les véhicules ; Veiller à assurer la distance minimale d'un mètre entre les personnes : une personne par rang maximum, et en quinconce si plusieurs rangs.
■ Bases vie et bungalows de chantier : Assurer une fréquence quotidienne de nettoyage de toutes les installations communes au moyen de produits désinfectants.
■ Attribuer les outillages de façon individuelle, sauf en cas de port systématique de gants de travail. Limiter le prêt de matériel entre compagnons. Désinfecter le matériel entre deux compagnons, le cas échéant
Il ne s'agit que d'une partie des recommandations, prenez le temps de lire l'intégralité du guide.
Le maitre d'ouvrage (votre client) doit formaliser une liste des conditions sanitaires
Il doit s'assurer que les entreprises pourront respecter, dans la durée les préconisations contenues dans le guide.
Le maître d'ouvrage doit notamment s'assurer que toute la chaine de production soit en capacité de reprendre son activité (maître d'œuvre, coordonnateurs SPS, bureaux de contrôles, sous-traitants, fournisseurs, transporteurs...).
Interventions chez les clients particuliers
Vous devez vérifier avec le client au préalable de l'intervention les conditions d'intervention permettant de respecter les consignes sanitaires
→ Le guide comprend une check-list très bien faite, que nous vous conseillons de bien établir pour chaque intervention.
Pénalités de retard
Pour les cas où les conditions particulières liées à l'épidémie de Covid-19 induiraient des retards de chantiers ou de livraisons de l'ouvrage, du fait de l'impossibilité de mettre en œuvre les dispositions prévues, le Gouvernement prendra par ordonnance les mesures nécessaires afin que les pénalités de retards ne vous soient pas imputées.
Vigilance par rapport à certains salariés
■ Le guide recommande de ne pas faire travailleurs les apprentis, alternants et stagiaires mineurs.
→ Nous vous conseillons d'élargir aux apprentis, alternants et stagiaires majeurs.
■ Une attention particulière doit également être portée aux salariés âgés et salariés à risques.
Pour les chantiers sur lesquels un coordinateur SPS a été mandaté :
■ C'est au SPS de remettre à jour son PGC (Plan Général de Coordination) au vu des préconisations contenues dans ce guide
■ Si vous avez un doute sur la conformité du PGC au guide de l'OPPBTP, nous vous conseillons vivement de vous rapprocher de votre conseiller OPPBTP pour qu'il rende un avis.
■ Après transmission du PGC mis à jour, vous devez mettre à jour votre PPSPS
■ Il sera opportun de négocier avec le maitre d'ouvrage les surcoûts des mesures mises en place pour permettre la reprise (coût du nettoyage des bases vie par exemple)
■ Pour qu'une reprise ait lieu, les SPS doivent pouvoir assurer leurs missions c'est-à-dire effectuer des visites régulières de chantier.
CLIQUEZ ICI POUR TÉLÉCHARGER LA FICHE REPRISE
qui vous indique toutes les démarches à effectuer
(modèle de courrier à envoyer au salarié, attestation à lui faire signer, etc)