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Revirement de jurisprudence : la responsabilité contractuelle des Poêliers Atriers
Faisons le point ensemble ! Revirement de jurisprudence du 21 mars 2024 : Nouvelle responsabilité pour les éléments d'équipements installés en remplacement ou par ajout sur des ouvrages existants, explication : La Cour de Cassation dans son arrêt du 21 mars 2024 a bouleversé les règles en matière de responsabilité...